Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.spinor.fr est édité par :

Société : FRACTALE SARL
SIRET : 822 431 524 00013
Capital social : 1 618 €

Siège social :
14 Route de Sélestat
68000 Colmar – France

Date de création : 08/09/2016

Email : fractale.bioenergie@gmail.com

Directeur de la publication : Julien ROY

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2. Contact

Pour toute demande, vous pouvez nous contacter :

Email : fractale.bioenergie@gmail.com
Téléphone : +33 3 68 07 53 84

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3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre

Site : https://www.hostinger.fr

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.spinor.fr (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive de FRACTALE SARL, sauf mention contraire.

Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

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5. Responsabilité

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.

La société FRACTALE SARL ne pourra être tenue responsable :

• d’une mauvaise utilisation du site
• d’éventuelles erreurs ou omissions
• de dommages liés à l’utilisation du site

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6. Objet (CGV)

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre FRACTALE SARL et ses clients dans le cadre de la vente des produits proposés sur www.spinor.fr.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

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7. Produits

Les produits proposés incluent notamment :

• Spinor
• Spinor téléphone
• Vernada Geo
• Vernada Car
• Feeling Box
• Tellura Box
• Accessoires et formations

Les caractéristiques sont détaillées sur le site.

Les photos sont non contractuelles.

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8. Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité, le client sera informé dans les meilleurs délais.

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9. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

FRACTALE SARL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

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10. Commande

La commande est validée après confirmation et paiement.

Un email de confirmation est envoyé au client.

Les données sont conservées conformément à la réglementation en vigueur.

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11. Paiement

Le règlement peut s’effectuer par :

• carte bancaire
• PayPal
• virement
• chèque

Le paiement est exigible à la commande, sauf cas particulier.

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12. Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.

Les frais de retour restent à la charge du client.

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13. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif :

France : environ 8 jours après paiement
International : jusqu’à 1 mois

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14. Retard de paiement (professionnels)

En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

Une indemnité forfaitaire de 40 € pourra être demandée pour frais de recouvrement.

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15. Service client

Pour toute question ou réclamation :

Email : fractale.bioenergie@gmail.com
Téléphone : +33 3 68 07 53 84

Interlocuteurs : Julien ROY ou Caroline MAURICE

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16. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées pour :

• la gestion des commandes
• le suivi client
• les échanges commerciaux

Elles sont traitées de manière confidentielle et ne sont pas transmises sans consentement.

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17. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic.

L’utilisateur peut les refuser via son navigateur.

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18. Droit applicable

Les présentes mentions légales et conditions de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de FRACTALE SARL.